Mentions légales
Ceyreste
Camping de Ceyreste
Adresse: Avenue Eugène Julien, 13600 Ceyreste
Tel: 04 42 83 07 68
Mail: [email protected]
SIRET: 49395618900010
RCS: 493 956 189 R.C.S. Marseille
TVA : FR64493956189
Capital : 557 000€
Le site campingceyreste.com est hébergé par la société Niwanet.
FRANCECOM, Web Agency
8 rue des Bruyères, bâtiment B, 44400 Rezé
Tél : 02 51 80 88 88
Fax : 02 51 80 88 87
Web : https://francecom.fr/
RCS : Nantes B 410 557 151
SIRET : 41055715100041
La consultation du site campingceyreste.com est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Contenu du Site
Le site est exploité par la société Ceyreste.
Le site présente les activités de la société Ceyreste.
Propriété Intellectuelle
Le Site campingceyreste.com constitue une œuvre dont Francecom est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site campingceyreste.com sont la propriété de Francecom (hors photos appartenant à la société Ceyreste et textes rédigés par la société Ceyreste) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site campingceyreste.com ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Francecom est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site campingceyreste.com ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Francecom.
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Crédits photos
Photos non contractuelles.
Responsabilité
La société Ceyreste décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site campingceyreste.com et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site campingceyreste.com sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site campingceyreste.com – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société Ceyreste – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
La société Ceyreste ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site campingceyreste.com . De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site campingceyreste.com . Sauf faute grave exclusive de la société Ceyreste, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site campingceyreste.com.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site campingceyreste.com et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel de Marseille: sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site campingceyreste.com.
CM2C
14 rue Saint Jean
75017 Paris
cm2c.net
[email protected]
Condition générales de ventes
Le site campingceyreste.com ne permet pas d’effectuer d’achat sur le site. Les Conditions Générales de Ventes sont disponibles dans la rubrique Documents à télécharger, ou sur demande à l’adresse [email protected]
Informations relatives aux cookies sur notre site
L’informations détaillée des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies (EU)
Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : cnil.fr
Informations relatives à la politique de confidentialité et à la gestion des données personnelles :
L’informations détaillée de la politique de confidentialité et de la gestion des données personnelles


